ASSOCIATION HERMIONE – LA FAYETTE, Association régie par la Loi du 1er juillet 1901
Numéro de dépôt :
4357938
Date de dépôt :
28/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2027
Présentation de la marque HERMIONE LA FAYETTE
Déposée par voie électronique le 28 avril 2017 par l'association loi 1901 HERMIONE – LA FAYETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HERMIONE LA FAYETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-20 du 19 mai 2017.
Le déposant est l'association loi 1901 HERMIONE – LA FAYETTE domicilié(e) Place Amiral Maurice DUPONT - 17300 - ROCHEFORT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE BORDEAUX, Stéphane MEUNIER domicilié(e) 7 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque HERMIONE LA FAYETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357938.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20
Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; promotion d'articles publicitaires ; distribution de matériels et d'objets publicitaires, prospectus et imprimés publicitaires, mise à jour de documentations ; relations publiques ; organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; opérations de parrainage publicitaire ; gestion d'affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle ; service de comparaison de prix ; émission de cartes de fidélité, émission de bons d'achat ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; traitement administratif de commandes d'achat ; présentation et regroupement de produits au profit de tiers (à l'exception de leur transport) sur tout moyen de communication permettant aux clients de voir et d'acheter les produits listés ci-dessous dans les magasins de vente au détail, dans un catalogue général de marchandises ou sur un site Internet ou sur toute autre forme de media électronique de télécommunication ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens de électroniques de commande à distance de tous les produits suivants : produits de parfumerie, produits cosmétiques, savons, sels de bains non à usage médical, gels de douche, huiles parfumées pour la toilette, parfums, eaux de toilette, shampooings et lotions pour les cheveux, bougies, bougies parfumées, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air et par eau, bateaux, instruments et appareils scientifiques, nautiques, optiques, de mesurage, de secours (sauvetage), et d'enseignement, utilisés dans la marine, appareils et instruments pour la navigation, sonars, radeaux de sauvetage, règles de navigateurs, théodolites, verniers, boussoles, sextants, lochs, compas de navigation, appareils de signalisation navale, bouées, de repérage et de signalisation, cornes de brume, cloches de signalisation, ceintures et gilets de sauvetage, harnais, bouées de sauvetage, combinaisons de plongée, scaphandres, masques et tubes de plongée, bouteilles d'oxygène pour la plongée sous-marine, profondimètres, baromètres, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images, radio-émetteur/récepteur, radiotélégraphes et postes radio-téléphones, radars, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts et disques optiques compacts, cassettes audiovisuelles, bandes vidéos, photographies, diapositives photographiques, étuis pour appareils et instruments photographiques, étuis pour caméras vidéos, pour cassettes magnétiques et vidéos, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils de prépaiement, distributeurs de tickets, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, logiciels enregistrés, extincteurs, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, objets d'art en métaux précieux, bougeoirs, chandeliers, vases, figurines et statuettes en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, boîtes, étuis et écrins en métaux précieux, insignes en métaux précieux, montres, réveils, horloges, cadrans solaires, papiers, cartons, affiches, tableaux de peinture, en particulier de marines, dessins, aquarelles, pastels, lithographies, reproductions (images) de bateaux anciens, photographies, photogravures, articles en papier autocollants, drapeaux en papier, pavillons de marine en papier, livres, imprimés, journaux, fichiers et dossiers documentaires thématiques sur la mer et ses métiers, annuaires marins, cartes postales, cartes à jouer, cartes géographiques et cartes marines, globes terrestres, articles de papeterie, articles de bureaux, articles de maroquinerie en cuir et/ou imitation cuir à savoir des boîtes, sacs à main, sacoches, sacs à dos, cartables, porte documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie (non en métaux précieux), trousse de voyage en cuir et/ou imitation cuir, malles, valises, coffres de voyages, parapluies, parasols et cannes, mats et matures non métalliques pour bateaux, meubles, miroirs, cadres en bois, corail, écume de mer, nacre, baleine, écaille, os et ambre jaune, cordes, câbles non métalliques, ficelles, filets, filets de pêche, hamacs, échelles de cordes, tentes, bâches, voiles pour navigation, sacs à voiles, gréements de bateaux, vêtements, vêtements de sport, vêtements de détente, vêtements pour le nautisme et la navigation, chaussures, chaussures de sport, chaussures et articles chaussants pour la pratique des sports nautiques et de la navigation, chapeaux, casquettes, jeux, jouets, modèles réduits de bateaux, maquettes de vieux bateaux et de vieux gréements, cerfs-volants, attirail de pêche, cannes à pêche, flottes et flotteurs pour la pêche, hameçons, leurres pour la pêche, nasses, fusils sous-marins, fusils lance-harpon (articles de sport), balles et ballons de jeu, jeux de société, planches de surf, palmes pour nageurs, produits alimentaires, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, boissons alcooliques (à l'exception des bières), outils et instruments à main entraînés manuellement, coutellerie, fourchettes et cuillers, armes blanches, rasoirs, couteaux de marin, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux), matériaux pour la brosserie, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence, à savoir des objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, opalines, porcelaine, vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en porcelaine, faïence, en grès, en terre cuite, en verre et pâte de verre, flacons non en métaux précieux, ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, vaporisateurs à parfum, vases, pieds de lampes, linge de maison, rideaux et stores en matières textiles, bannières, calicots, drapeaux non en papier, fanions (non en papier), pavillons (drapeaux), couvertures de voyage, couvertures de lit et de table, textiles non tissés ; établissement d'une banque de données bibliographiques relative à la mer, au monde marin, à l'histoire de la marine, à l'histoire de la navigation moderne et ancienne et aux métiers de la mer à savoir systématisation de donnée dans un fichier central ;
Services de transport ; transports maritimes ; organisation de voyages et d'excursion en mer, visites touristiques ; croisières ; réservation de places de transport ; location de bateaux ; pilotage ; services de navigation ; sauvetage de navires et services de sauvetage marin et sous-marin ; location de scaphandre et d'équipement de plongée sous-marine ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime ; déchargement, renflouement de navires ; entreposage de bateaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services d'éducation et de divertissements interactifs via un réseau informatique mondial ; services de jeux informatiques fournis via un réseau informatique mondial ; publication de livres et revues électroniques en ligne ; édition de livres, de revues, en particulier éditions de livres et de revues en relation avec la mer, le monde marin, la navigation, les organismes travaillant dans le domaine maritime ; édition d'un annuaire de la mer ; prêts de livres ; services de bibliothèque ; éducation et formation relatives à la connaissance de la mer, du monde marin, de la navigation et des métiers de la mer ; animation et activités culturelles relatives à la mer, au monde marin, à l'histoire de la marine, à la navigation et à la promotion des métiers de la mer ; enseignement relatif à la restauration de bateaux et de gréements anciens ; organisation de spectacles relatifs à la mer, au monde marin, à l'histoire de la marine, à l'histoire de la navigation moderne et ancienne ; organisation de concours nautiques, de courses de bateaux, de régates ; organisation d'expositions relatives à la mer, au monde marin, à l'histoire de la marine, à l'histoire de la navigation moderne et ancienne ; organisation de conférences relatives à la mer, au monde marin, à l'histoire de la marine, à l'histoire de la navigation moderne et ancienne et aux métiers de la mer, avec ou sans projection de films, bandes vidéos, photographies et diapositives.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "HERMIONE LA FAYETTE"